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INSPECTION TECHNIQUE DES BATEAUX – ITB

Chez Astur-Náutica, nous gérons l’inspection technique de votre bateau de plaisance (ITB) pour l’obtention ou le renouvellement du certificat de navigabilité ou du certificat d’immatriculation.

Pendant l’ITB, il est vérifié que le bateau répond aux conditions de sécurité requises tant pour le bateau que pour son équipement. Nous effectuons les inspections nécessaires avant son obtention pour garantir un résultat favorable lors de l’inspection et vous permettre de naviguer en toute sécurité.

Les bateaux tenus de subir cette inspection sont les bateaux de plaisance, quel que soit leur mode de propulsion, d’une longueur comprise entre 2,5 et 24 mètres destinés à un usage récréatif ou sportif, et transportant pas plus de 12 passagers.

Il est donc essentiel de se rendre à l’ITB avec le bateau bien révisé et en bon état.

Types d’inspections

Les inspections obligatoires établies par la législation sont les suivantes :

  1. Inspection initiale : Obligatoire pour tous les bateaux, sauf s’ils sont équipés de la marque de conformité CE.
  2. Inspection périodique : Tous les 5 ans au maximum et obligatoire pour les bateaux de 6 mètres de longueur destinés à un usage privé et pour tous ceux qui sont exploités à des fins lucratives.
  3. Inspection intermédiaire : Doit être réalisée entre la deuxième et la troisième année à partir de la reconnaissance périodique. Obligatoire pour tous les bateaux de plus de 6 mètres exploités à des fins lucratives et pour ceux à usage privé de plus de 15 mètres ou de 6 mètres s’ils ont une coque en bois.
  4. Inspection additionnelle : Obligatoire pour les bateaux ayant été réparés ou modifiés, ou ayant subi un échouement, une collision ou des pannes susceptibles d’affecter la sécurité de la navigation. Toute modification ou installation d’équipement nécessite une reconnaissance supplémentaire.

Résultats possibles d’une inspection technique de bateau

Selon l’état du bateau et l’équipement obligatoire à bord dans chaque cas, le résultat peut être satisfaisant, favorable avec des déficiences mineures, défavorable ou négatif :

  1. Satisfaisant : Le bateau peut naviguer pendant la validité du certificat.
  2. Favorable avec des déficiences mineures : Le bateau peut naviguer pendant la validité du certificat, mais les déficiences doivent être corrigées avant de prendre la mer, sans nécessité d’une deuxième inspection.
  3. Défavorable : Le certificat ne sera pas renouvelé. Un délai maximal de deux mois sera accordé pour corriger les déficiences détectées et passer une nouvelle inspection.
  4. Négatif : Le certificat ne sera pas renouvelé, et le résultat sera communiqué à la Capitainerie maritime.

 

Certificat de navigabilité / Certificat d’immatriculation

Le certificat de navigabilité et le certificat d’immatriculation sont équivalents aux fins de l’inspection et certifient l’aptitude du bateau à naviguer.

Ce document atteste de la validité de la navigation aux yeux des autorités maritimes, des utilisateurs, des clients ou des assureurs, indiquant que le bateau a réussi les inspections obligatoires conçues pour garantir la sécurité en mer.

Le certificat est délivré par une entité de collaboration à l’inspection et doit toujours être disponible à bord.